FAQ sur EU Sovereign Cloud

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Sujets de FAQ

Présentation du produit

Qu'est-ce qu'Oracle EU Sovereign Cloud ?

Oracle EU Sovereign Cloud est un ensemble de régions de données Oracle Cloud Infrastructure (OCI) conçu spécifiquement pour répondre aux besoins des administrations publiques de l’UE, des organisations non gouvernementales et des entités commerciales soumises aux réglementations de l’UE en matière de confidentialité et de protection des données.

Les principales caractéristiques d’EU Sovereign Cloud incluent les éléments suivants :

  • Offre l’accès aux mêmes services, à la même valeur et au même niveau d’innovation que les offres de cloud public commercial d’Oracle
  • Axé sur la résidence des données, la localisation des données et la protection des données
  • Conçu pour les données de l'UE, situées dans l'UE et exploitées par des résidents de l'UE

Où se trouvent les data centers d’EU Sovereign Cloud ?

Oracle EU Sovereign Cloud est proposé depuis deux régions de data centers dans l’UE, Francfort et Madrid, toutes deux dotées de salles de données et de cages distinctes. Ces régions assurent réciproquement la reprise après sinistre et la haute disponibilité. Nous continuerons d’évaluer d’autres emplacements au sein de l’UE pour de futures opportunités d’extension des régions.

Qui peut utiliser EU Sovereign Cloud ?

Tous les clients peuvent choisir d'exécuter des workloads dans les régions EU Sovereign Cloud. EU Sovereign Cloud n’est pas réservé aux clients basés dans l’UE ou dont le siège se trouve dans l’UE.

En quoi EU Sovereign Cloud est-il différent des autres offres de cloud public commercial d’Oracle ?

Oracle Cloud utilise des realms, qui sont des ensembles logiques de régions. Les realms sont physiquement, logiquement et cryptographiquement séparés les uns des autres et ne partagent aucune donnée. La location d'un client existe dans un seul domaine et a accès aux régions appartenant à ce domaine, mais pas aux régions appartenant à des realms différents.

Le realm EU Sovereign Cloud se distingue des autres offres cloud : c’est le seul realm conçu pour les données de l’UE et situé dans l’UE. Il est exploité et pris en charge par des résidents de l’UE, et l’accès physique et logique est limité à ces résidents de l’UE. En outre, le personnel d'Oracle du service client, de la maintenance du data center et des opérations de data center est réparti dans l'Union européenne. Le matériel et les ressources utilisés pour EU Sovereign Cloud sont détenus, exploités et gérés par des entités juridiques dédiées à EU Sovereign Cloud qui sont établies dans l'UE.

Quelle est la principale différence entre EU Sovereign Cloud et les régions Oracle Government Cloud ?

EU Sovereign Cloud est disponible pour tous les clients et constitue une offre à l'échelle de l'UE. Government Cloud n'est disponible qu'aux Etats-Unis, au Royaume-Uni et en Australie et est exclusivement réservé aux clients gouvernementaux éligibles. Les deux ont été conçus pour répondre aux différentes exigences des clients en fonction des réglementations sectorielles et nationales. Les clients peuvent choisir entre des régions commerciales en Europe et des régions EU Sovereign Cloud, selon leurs exigences.

Les régions de cloud public commercial d’Oracle dans l’UE seront-elles migrées vers EU Sovereign Cloud ?

Non, toutes les régions de cloud public commercial seront maintenues en l’état.

Pourquoi utiliser Oracle EU Sovereign Cloud ?

Pourquoi Oracle propose-t-il un cloud souverain pour l'UE ?

Les tendances du marché et l'activité réglementaire dans l'UE ont entraîné une demande croissante de clients commerciaux et gouvernementaux pour des services cloud conçus pour les données de l'UE, situés et opérés au sein de l'UE. Ces exigences atténuent l'accès aux données réglementées par les autorités étrangères. À mesure que les exigences de résidence des données dans l’UE se renforcent, les solutions de cloud souverain deviennent une priorité croissante pour les clients cloud de l’UE.

Pourquoi un client choisirait-il EU Sovereign Cloud plutôt que les régions de cloud public commercial d’Oracle situées dans l’UE ?

Les clients du secteur public et les clients commerciaux peuvent choisir une région EU Sovereign Cloud s’ils ont des besoins spécifiques de conformité liés à la souveraineté. L’architecture de services d’Oracle et le nouveau modèle de gouvernance strict d’EU Sovereign Cloud sont conçus pour que l’entité juridique EU Sovereign Cloud opère de manière indépendante, sans avoir besoin d’accéder aux données client ni de les transférer en dehors de l’UE.

Différenciation juridique et réglementaire

Comment les entités EU Sovereign Cloud sont-elles structurées du point de vue de la gouvernance ?

Au sein des sept entités juridiques EU Sovereign Cloud, les conseils d’administration sont composés de ressortissants européens et, dans un cas, d’une autre entité juridique européenne d’Oracle agissant en tant qu’administrateur de personne morale. Les nominations au conseil d’administration sont basées sur la résidence en Europe et sur des qualifications professionnelles pertinentes, afin de garantir que les membres relèvent de la juridiction et de la supervision européennes. Cette approche reflète le modèle de gouvernance adopté lors de la création des entités juridiques EU Sovereign Cloud et s’aligne sur les principes européens de non-discrimination, en se concentrant sur le maintien d’un contrôle juridique européen effectif plutôt que sur la nationalité.

Comment EU Sovereign Cloud aide-t-il les clients à atteindre leurs objectifs de conformité et réglementaires ?

EU Sovereign Cloud permet aux clients de démontrer leur conformité avec les principes de protection des données de l'UE, y compris les exigences en matière de transfert de données à la suite de l'arrêt Schrems II de la CJUE, et les directives connexes des autorités de protection de la vie privée de l'UE. Les régions de données EU Sovereign Cloud sont incluses dans les principaux programmes d’audit d’Oracle Cloud, notamment SOC 1, 2 et 3, CSA, STAR, PCI, HIPAA, C5, HDS, ENS, ainsi que les normes ISO 9001, 20000-1, 27001, 27017, 27018 et 27701, une fois les audits tiers applicables terminés. De plus, les régions EU Sovereign Cloud de Francfort et de Madrid offrent une continuité d’activité et opérationnelle, ainsi que d’autres contrôles techniques conçus pour s’aligner sur les réglementations DORA et NIS2 pour les institutions financières.

Avez-vous un accord de traitement des données (DPA) et s’applique-t-il à EU Sovereign Cloud ?

Oui, notre Data Processing Agreement pour Oracle EU Sovereign Cloud est régulièrement revu et mis à jour dans le cadre du processus de notre EU Sovereign Cloud Governance Committee, avec la dernière version du DPA publiée en juin 2025 (PDF). Les modifications apportées dans la dernière version sont indiquées en détail dans notre document récapitulatif des modifications (PDF). Des conditions spécifiques à EU Sovereign Cloud SaaS ont été ajoutées à la Fusion Service Description.

Oracle prend-il des mesures supplémentaires en ce qui concerne les demandes légales d'accès aux données client ?

Sept entités juridiques EU Sovereign Cloud ont été établies selon un modèle décisionnel isolé, conçu pour leur permettre de contester une demande émanant de toute entité extérieure à la structure EU Sovereign Cloud. Ces entités sont établies en Allemagne, en Espagne, en Pologne, en Roumanie (deux entités), en République tchèque et en Irlande. Les employés des entités EU Sovereign Cloud qui ont accès aux régions de data centers EU Sovereign Cloud suivront des procédures strictement définies concernant les demandes de données client pouvant provenir de tiers (notamment d’autres entités Oracle, des forces de l’ordre ou des agences gouvernementales en dehors de l’UE). Ces garanties sont décrites dans le Data Processing Agreement pour EU Sovereign Cloud (PDF).

EU Sovereign Cloud dispose-t-il des mêmes SLA que les régions de cloud public commercial d’Oracle ?

Oui, Oracle propose pour EU Sovereign Cloud les mêmes engagements de service assortis de garanties financières que pour ses régions de cloud public commercial.

Avantages commerciaux

Existe-t-il des différences de tarification entre les régions EU Sovereign Cloud et les régions de cloud public Oracle ?

Le modèle de tarification et de vente des services OCI dans les régions EU Sovereign Cloud est identique à celui des realms de cloud public d’Oracle et utilise l’Oracle Universal Credit Model (UCM), qui offre aux clients d’Oracle la flexibilité d’utiliser, à tout moment, n’importe quel service de plateforme d’infrastructure cloud dans n’importe quelle région Oracle Cloud. Les clients peuvent acheter des Oracle Universal Credits selon le modèle pay-as-you-go ou le modèle d’engagement annuel Universal Credit, et peuvent participer à d’autres programmes clients, notamment Oracle Support Rewards, Oracle Bring Your Own License et Customer 2 Cloud. Consultez OCI Pricing pour plus de détails. La tarification de EU Sovereign Cloud pour SaaS sera similaire aux offres EURA SaaS.

Puis-je utiliser mes crédits de cloud commercial dans EU Sovereign Cloud ?

Oui, EU Sovereign Cloud a récemment ajouté une nouvelle fonctionnalité appelée « Cross-Realm Credit Sharing », qui permet aux clients d’Oracle de partager leur engagement de crédits OC1 UCM existant avec leur realm EU Sovereign Cloud, afin de minimiser les dépassements et de réduire la sous-utilisation des crédits engagés. Les clients doivent disposer d’une tenancy OC1 existante ou nouvelle pour bénéficier de la fonctionnalité Cross-Realm Credit Sharing.

Capacités techniques

Qui fournit les services de colocation pour EU Sovereign Cloud ?

Les services de colocation, y compris l’espace en salle de données et l’alimentation électrique, sont fournis par Equinix à Francfort (Allemagne) et par Digital Realty à Madrid (Espagne).

Comment les sites EU Sovereign Cloud de Francfort et de Madrid sont-ils interconnectés ?

Nos data centers EU Sovereign Cloud sont connectés via des liaisons backbone fournies par des entreprises de l’UE. Des informations complémentaires sont disponibles sur demande.

Quelles capacités matérielles EU Sovereign Cloud offre-t-il ?

Un large éventail de matériels a été provisionné sur nos sites de Francfort et de Madrid pour répondre à la diversité des exigences et des cas d’usage de nos clients. Les server shapes comprennent des plateformes de serveurs NVIDIA H200, qui permettent d’exécuter de manière fluide les workloads les plus récents, intensifs en GPU. Pour répondre aux besoins des clients, ces configurations sont complétées par un large éventail de form factors, comme AMD Dense, AMD A100-80, Intel Standard et Intel A10.

Quels sont les services disponibles dans les régions EU Sovereign Cloud ?

Le realm EU Sovereign Cloud prend en charge tous les services OCI disponibles dans les realms commerciaux, à l’exception de certains services qui compromettraient la souveraineté et de certains services actuellement en cours de déploiement. Nous avons désormais plus de 200 services disponibles sur EU Sovereign Cloud, notamment Oracle Cloud Infrastructure Generative AI et des agents IA, publiés en septembre 2025, ainsi que Oracle Fusion Cloud Applications AI services et les agents associés, publiés en octobre 2025. Pour plus d’informations, consulter notre liste des services critiques disponibles dans EU Sovereign Cloud.

L’offre Cloud@Customer d’Oracle, comprenant Oracle Exadata Cloud@Customer et Oracle Compute Cloud@Customer, est également disponible dans notre EU Sovereign Cloud. Contactez l’équipe commerciale Oracle pour valider le déploiement vers le data center de votre choix. Pour les deux systèmes, l’équipe Oracle Cloud Operations opère depuis l’Union européenne. Consultez le PaaS and IaaS Public Cloud Services Pillar Document pour plus de détails sur le modèle d’exploitation conjoint.

Puis-je tester les services OCI sans paiement initial ?

Oracle vise à offrir aux utilisateurs intéressés un accès sans risque aux services OCI essentiels, afin de démontrer le potentiel de ses solutions IaaS et PaaS. Deux options s’offrent aux clients potentiels qui souhaitent tester les fonctionnalités IaaS/PaaS d’OCI sans engagement financier.

Option 1 : Découvrir l’offre gratuite OCI en créant un nouveau compte OCI en quelques minutes. Consultez signup.oraclecloud.com pour plus de détails.

Option 2 : Contacter l’équipe commerciale Oracle pour mettre en place un projet de démonstration de faisabilité. Ce service offre aux clients la possibilité de valider les fonctionnalités et les performances d’une solution Oracle spécifique avant de l’acheter. Avec l’appui de professionnels techniques OCI, cette approche pilotée par le client permet à Oracle de déterminer, démontrer et valider la faisabilité ou la viabilité d’une solution, et de produire des éléments prouvant ou infirmant sa faisabilité. Pour plus d’informations, contacter l’un de nos représentants.

Que se passe-t-il pour ma tenancy et mes services en cas d’événement (tel qu’un large-scale event, ou LSE) en dehors du realm EU Sovereign Cloud ?

Étant donné que le realm EU Sovereign Cloud, y compris ses régions Francfort et Madrid, est totalement isolé physiquement et logiquement des autres realms Oracle, tout événement impactant le cloud public commercial d’Oracle ne devrait pas entraîner de perte de service ni de perte d’accès à votre tenancy.

Comment les services globaux sont-ils mis à jour dans EU Sovereign Cloud ?

Oracle utilise un outil distribué de gestion du code source, Git, qui est le système de contrôle de version standard utilisé par plus de 95 % des développeurs dans le monde. Le code source dans Git est décentralisé, ce qui signifie que le code qu’il stocke est réparti sur des référentiels pairs distincts. Git permet de synchroniser les modifications entre ces référentiels, de fusionner les changements effectués sur différents référentiels, et de s’assurer que les versions en cours sont clairement suivies et disponibles. Les référentiels stockés dans EU Sovereign Cloud continueraient d’exister et de rester accessibles au personnel employé par les entités EU Sovereign Cloud, mais ne seraient plus synchronisés avec leurs homologues aux États-Unis ou dans d’autres realms. Cette approche profite aux clients EU Sovereign Cloud, car elle permet à notre personnel EU Sovereign Cloud de continuer à utiliser le référentiel local de code source pour appliquer des correctifs, effectuer des mises à jour et assurer la maintenance d’EU Sovereign Cloud.

SaaS Fusion Applications sur EU Sovereign Cloud

Quelles sont les applications disponibles pour EU Sovereign Cloud pour SaaS ?

EU Sovereign Cloud pour SaaS est disponible pour Oracle Fusion Cloud Enterprise Resource Planning (ERP), Oracle Fusion Cloud Supply Chain & Manufacturing (SCM), Oracle Fusion Cloud Human Capital Management (HCM), Oracle Sales, Oracle Fusion Cloud Enterprise Performance Management (EPM), Oracle Fusion Analytics et Oracle CPQ.

Un client pourra-t-il sélectionner le data center principal de son instance EU Sovereign Cloud ?

Oui, les clients pourront choisir un data center principal lorsqu’ils se connectent au portail cloud.

Quel accord de traitement des données s’applique à EU Sovereign Cloud pour SaaS ?

Le Data Processing Agreement pour Oracle EU Sovereign Cloud est disponible sur oracle.com/contracts et s’applique à EU Sovereign Cloud pour SaaS. De plus, des conditions spécifiques à EU Sovereign Cloud pour SaaS ont été ajoutées à la Fusion Service Description.

En cas de sinistre, Oracle European Union Sovereign Cloud Service for Oracle Fusion Applications sera-t-il restauré dans un environnement EU Sovereign Cloud ?

Oui, conformément aux conditions applicables de reprise après sinistre définies dans le document Oracle Cloud Hosting and Delivery Policies et le Oracle SaaS Public Cloud Services Pillar Document. Cela inclut la capacité de mettre en œuvre la reprise après sinistre pour les identity domains, afin de restaurer les opérations de production et les données de support d’un identity domain affecté dans la région de reprise après sinistre jumelée qui lui est attribuée. Consultez les documents de référence à l'adresse oracle.com/fr/contracts/cloud-services.

En quoi EU Sovereign Cloud est-il différent d’Oracle European Union Restricted Access Cloud Service (Oracle EURA) ?

Oracle European Union Restricted Access Cloud Service propose également des solutions SaaS pour répondre à certains besoins de conformité dans l’UE. EU Sovereign Cloud et EURA offrent les mêmes fonctionnalités principales :

  • Les données des clients seront stockées dans des centres de données situés uniquement dans des pays membres de l'Union européenne.
  • Le personnel Oracle susceptible d’accéder aux environnements des clients sera composé de résidents de l’UE.

Cependant, la solution EU Sovereign Cloud SaaS offre quelques garanties supplémentaires par rapport à l'offre EURA SaaS :

  • Un realm et une infrastructure dédiés, avec des data centers Oracle Cloud Infrastructure à Madrid (Espagne) et à Francfort (Allemagne)
  • Support assuré par du personnel dédié à EU Sovereign Cloud
  • La dernière plateforme et architecture OCI pour OCI et SaaS, offrant une solution unifiée avec plus de 200 services OCI et une extension produit simplifiée à l’avenir
  • Une protection juridique renforcée, puisque le service est opéré par du personnel EU Sovereign Cloud employé par des entités juridiques EU Sovereign Cloud distinctes, constituées en Allemagne, aux Pays-Bas, en République tchèque, en Roumanie et en Irlande

Que signifie EU Sovereign Cloud pour les clients actuels d'EURA ?

Les clients EURA actuels ont soit été migrés, soit sont en cours de migration vers EU Sovereign Cloud. La date précise de la migration sera confirmée avec chaque client et une notification préalable sera envoyée. Les migrations durent de 6 à 12 heures, selon le volume de données à migrer. De plus, EU Sovereign Cloud offre des fonctionnalités d’accès restreint à l’UE pour les workloads OCI, ce qui peut être particulièrement avantageux pour les clients EURA SaaS qui ont aussi des workloads OCI. Consulter notre Guide opérationnel pour plus d’informations.

Mises à jour et versions des produits

Quelles mises à jour produit et nouvelles versions les clients peuvent-ils attendre dans EU Sovereign Cloud ?

Nous améliorons continuellement EU Sovereign Cloud afin d’offrir à nos clients des solutions à la pointe. L’un des moyens d’y parvenir consiste à publier de nouveaux services dans notre realm EU Sovereign Cloud.

Depuis décembre 2025, les clients EU Sovereign Cloud peuvent accéder à la fonctionnalité infrastructure as code (IaC) automatic rollback.

  • Fonctionnalité IaC automatic rollback : OCI propose une plateforme CI/CD native et riche en fonctionnalités : Oracle Cloud Infrastructure DevOps. Ce service fournit les outils et les pipelines nécessaires pour orchestrer de manière fluide le déploiement, les tests, le contrôle et les opérations de rollback. Avec notre service Resource Manager, vous pouvez utiliser des scripts pour mettre en œuvre un automatic rollback si une tâche d'application échoue. Les scripts d’automatic rollback impliquent de contrôler les échecs de job et de définir une procédure de rollback incluant une validation, des déclencheurs personnalisés et des actions. Pour vous aider à démarrer, nous avons inclus un exemple de script Bash, utilisable dans un OCI DevOps deployment pipeline.

Les clients EU Sovereign Cloud pourront bientôt accéder aux services suivants, dont la sortie est prévue au premier semestre 2026.1

  • Oracle Cloud Infrastructure Streaming with Apache Kafka : Ce service Kafka entièrement géré vous permet de créer des pipelines de streaming de données distribués en temps réel, afin de collecter, traiter, stocker et déplacer des millions d’événements par minute de manière rentable, tout en restant pleinement compatible avec Apache Kafka open source. Grâce à ses capacités étendues, le service prend en charge plusieurs cas d’usage client, notamment le change data capture (CDC), l’ingestion des indicateurs et des journaux, les analyses en temps réel, ainsi que le suivi de l’activité des données Web/mobiles.
  • Roving Edge as Data Transfer Gateway (PDF) : Roving Edge as Data Transfer Gateway est une solution fluide et efficace pour gérer le déplacement, la synchronisation et le stockage des données entre des sites à la périphérie, des systèmes sur site et Oracle Cloud Infrastructure. Conçu pour prendre en charge divers scénarios de connectivité, il facilite les transferts de données jusqu'à 55 To entre les environnements en périphérie, les sites on-premises et OCI Object Storage, que ce soit via des options haut débit telles qu'OCI FastConnect ou dans des environnements avec une bande passante réseau limitée.
  • Oracle Cloud Infrastructure Resource Analytics : Ce service maintient un inventaire à jour des ressources OCI, de leurs relations et de leurs métadonnées de configuration. Les utilisateurs peuvent accéder à des informations détaillées, quasi en temps réel, sur les ressources contrôlées via des requêtes SQL, des visualisations basées sur des graphes et des tableaux de bord analytiques, afin de renforcer la visibilité sur leur infrastructure informatique.

1Les informations suivantes sont destinées à présenter notre orientation générale concernant les produits. Ces données ne sont fournies qu’à titre informatif et ne peuvent être intégrées dans un contrat. Elles ne sauraient constituer un engagement d’Oracle à offrir l’un ou l’autre de ces produits, programmes ou fonctionnalités, ni servir de base pour la prise de décisions d’achat. Le développement, la publication, le calendrier et les tarifs des caractéristiques ou fonctionnalités exposés pour les produits Oracle sont susceptibles d’être modifiés et relèvent de la seule discrétion d’Oracle Corporation.

Mots clés

Qu'est-ce que la souveraineté des données ?

La souveraineté des données est l'idée que les données ne sont soumises qu'aux lois et réglementations du pays ou de la région où elles sont collectées ou situées.

Qu'est-ce que la localisation de données ?

La localisation des données renvoie à des obligations légales exigeant que les données créées à l’intérieur des frontières d’un pays restent dans ce même pays et ne soient pas transférées en dehors de celui-ci. Le Règlement général sur la protection des données n’est pas une réglementation de localisation des données, car il autorise les flux de données sous réserve de garanties appropriées. Les réglementations de localisation des données sont assez rares dans l’UE.

En quoi consiste la résidence des données ?

Elle consiste à s'assurer que les données se trouvent dans un espace géographique pour une raison donnée.

Qu'est-ce que le CLOUD Act ?

Aux États-Unis, l'US Clarifying Lawful Overseas Use of Data (CLOUD) Act détermine la manière dont les fournisseurs de services cloud tels qu'Oracle doivent répondre aux requêtes des forces de l'ordre américaines. Ces requêtes peuvent nécessiter la divulgation de données hébergées sur des serveurs, que les serveurs soient situés aux États-Unis ou à l'étranger. Pour plus d’informations sur le CLOUD Act et sur la manière dont Oracle gère les demandes de divulgation, lire notre article de blog US Cloud Act.

Qu'est-ce que le Règlement Général sur la Protection des Données (GDPR) ?

Le Règlement général sur la protection des données est une réglementation européenne qui définit des exigences de traitement des données personnelles dans l’UE. Les données non personnelles ne sont pas couvertes par le RGPD, mais peuvent être traitées en vertu d'autres législations, telles que les réglementations bancaires. Le RGPD impose des obligations aux organisations où qu’elles soient, dès lors qu’elles ciblent ou collectent des données relatives à des personnes dans l’UE. Le Comité européen de la protection des données, composé de représentants des autorités nationales de protection des données de l’UE, est chargé de garantir l’application cohérente du RGPD dans l’ensemble de l’UE.

Bien démarrer avec EU Sovereign Cloud

Pour les clients souhaitant utiliser EU Sovereign Cloud, consulter notre manuel stratégique, qui fournit des conseils sur les architectures conceptuelles, les cas d’usage, ainsi que des détails sur les capacités globales et les aspects opérationnels d’EU Sovereign Cloud, afin de contextualiser les architectures.

Si vous avez des questions sur l’approche d’Oracle concernant les demandes d’accès légal ou si vous souhaitez en savoir plus sur les solutions de cloud souverain d’Oracle, contacter l’un de nos représentants.

Vous pouvez également en savoir plus sur les capacités de souveraineté renforcées d’OCI dans la série d’articles de blog suivante :